Conditions Générales de Vente & Mentions Légales
Les conditions générales de ce contrat (ci-après, "Conditions Générales") régissent les relations entre le client (ci-après, "Client") et LA LANGERIE (ensemble, ci-après, "Parties") pour l'achat des produits (ci-après "Produits") mis à disposition sur le Site e-commerce http://www.lalangerie.com/ (ci-après, le "Site").
Le Client est tenu de lire attentivement les termes et conditions des Conditions générales. Une copie des Conditions générales pourra être envoyée sur demande au Client par LA LANGERIE.
1. DOCUMENTS CONTRACTUELS
Le présent contrat est formé, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants :
- les présentes conditions générales de vente
- le bon de commande
Les photographies illustrant les produits sur le Site n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des altérations résultant du traitement de ces photographies s'y sont introduites, la responsabilité de LA LANGERIE ne pourra, en aucun cas être engagée de ce fait.
2. DISPONIBILITE DES PRODUITS
Tous les produits présents sur le Site sont soumis à la disponibilité au moment de la commande. LA LANGERIE se réserve le droit de modifier à tout moment les quantités et/ou la nature des marchandises pouvant être achetées en ligne sur le Site. LA LANGERIE informera le Client si sa commande ne peut être traitée du fait de l'indisponibilité du produit commandé.
3. PRIX
Les prix sont exprimés en Euros. Le prix garantit à l'acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l'achat.
Le prix fixé lors de l'achat est ferme et définitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison facturés en supplément et qui seront indiqués dans la confirmation de commande.
Pour une livraison hors de l'Union Européenne, le Client devra acquitter les droits de douane ou toutes autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s'y rapportent sont également à sa charge exclusive, sauf indication contraire. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.
Les prix peuvent varier à tout moment, et notamment à l'occasion d'offres spéciales, de promotions ou de tout autre effort marketing.
LA LANGERIE vérifie constamment que tous les prix indiqués sur le Site sont corrects, sans toutefois pouvoir garantir l'absence absolue d'erreurs. Si une erreur dans le prix d'un article devait se produire, LA LANGERIE donnera au Client la possibilité de confirmer l'achat du Produit au prix correct ou d'annuler la commande. Si LA LANGERIE se trouve dans l'impossibilité de contacter le Client, la commande sera considérée annulée.
4. COMMANDE
Les caractéristiques essentielles et le prix des Produits sont indiqués dans la description du produit.
Pour l'achat des Produits, le Client devra remplir et envoyer à LA LANGERIE le bon de commande sous forme électronique, en suivant les instructions contenues dans le Site. Le Client devra mettre le Produit dans le « Panier d'achat » et, après avoir pris connaissance et accepté les frais de livraison et les Conditions Générales de vente, il devra sélectionner le titre de paiement souhaité et choisir l'option «je règle ma commande».
Si le Client a besoin de corriger d'éventuelles erreurs d'insertion, il devra suivre la procédure de modification adéquate. En particulier, le Client a la possibilité de modifier la quantité de Produits qu'il souhaite acheter, en ajoutant ou en annulant un ou plusieurs Produits du « Panier d'achat ».
En cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit commandé, LA LANGERIE s'engage à en informer le Client au plus tôt et à lui préciser un délai de disponibilité. Le Client confirmera par e-mail son choix soit d'attendre la disponibilité du produit soit de se faire rembourser.
5. CONCLUSION DU CONTRAT
Le Contrat signé entre LA LANGERIE et le Client est considéré conclu après validation par le Client conformément à la procédure d'achat indiquée sur le Site et après réception de l'autorisation de débit par la société émettrice de la carte de crédit utilisée par le Client dans le cas d'un paiement par carte, ou après réception du paiement dans le cas d'un paiement par Paypal ou virement bancaire.
La commande envoyée par le Client ne sera opposable à LA LANGERIE que dans la mesure où l'ensemble de la procédure d'achat a été effectué régulièrement et de manière correcte, sans qu'aucune erreur ait été constatée par le Site. LA LANGERIE ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements techniques liés à la connexion Internet du Client. LA LANGERIE se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d'approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Par ailleurs, LA LANGERIE se réserve le droit de refuser une commande pour laquelle le Client demanderait à être livré dans un pays pour lequel la Société estime ne pas être en mesure de procéder à un envoi sécurisé ou dans des délais satisfaisants.
En passant commande auprès de LA LANGERIE, le Client reconnaît et déclare avoir pris connaissance de toutes les indications qui lui ont été fournies pendant la procédure d'achat et accepter intégralement les présentes Conditions Générales de vente.
Le formulaire de commande sera archivé sur la banque de données du Site pendant la période nécessaire au traitement des commandes.
LA LANGERIE transmettra au Client, par e-mail, une confirmation de commande. Le Client devra vérifier dans les plus brefs délais le contenu de l’e-mail et signaler immédiatement à LA LANGERIE d'éventuelles erreurs ou omissions.
6. PAIEMENT-SECURITE-CONFIDENTIALITE
Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande. Le Client s'engage à régler le prix stipulé pour le produit commandé sur le Site (prix des produits et du transport) ainsi qu'à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement aux services postaux ou aux transporteurs, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
LA LANGERIE utilise le système de paiement Paypal, système de paiement en ligne sécurisé réputé, qui cryptent les données et les informations de paiement.
Le Client règle sa commande soit par carte bancaire portant le sigle CB, VISA, MASTERCARD ou autres cartes bancaires acceptées par Paypal, selon le pays d’achat ; soit par Paypal ; soit par virement bancaire.
Le numéro de carte bancaire du client est dirigé vers les serveurs de la banque, le règlement s’effectuant directement à une banque sans passer par le serveur de la boutique, ceci dans le but de garantir au Client que ses numéros sont connus du seul partenaire bancaire de LA LANGERIE : la banque Paypal et inaccessibles par un tiers. LA LANGERIE n’a donc jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi, les coordonnées bancaires du Client lui seront demandées à chaque nouvelle commande.
Le Client garantit à LA LANGERIE qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la prise de commande.
Notre compte bancaire est libellé en EUROS. Enfin pour tout paiement en euros, vous ne supportez aucun frais bancaire.
7. DÉFAUT DE PAIEMENT - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits commandés restent la propriété de LA LANGERIE jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix. LA LANGERIE se réserve le droit de revendiquer les produits commandés en cas de défaut de paiement. Dans cette hypothèse et sur première demande de LA LANGERIE, le Client s'engage à restituer tout produit non payé, tous frais à sa charge.
8. TRANSFERT DES RISQUES
Le transfert des risques au Client intervient dès la remise des produits au transporteur. Les produits voyagent aux risques et périls du Client. Il en est de même en cas d'envoi ou de retour de produits effectué Franco de port.
Pendant le délai de rétractation mentionné ci-dessous, le Client est responsable de la chose en tant que gardien. En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du Client, ce dernier en subira toutes les conséquences.
9. TRANSPORT ET LIVRAISON
Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client sur son bon de commande. Il ne sera pas effectué de livraison à des boites postales et dans ce cas les commandes ne seront pas traitées.
Pour chaque commande effectuée sur le Site, LA LANGERIE joindra une facture aux marchandises expédiées. Aucune modification de la facture ne sera possible après émission de celle-ci.
Les frais d'envoi sont à la charge du Client
Dans le cas de promotions spéciales, LA LANGERIE peut être amené à prendre à sa charge tout ou partie des frais de livraison.
Les coûts de livraison sont détaillés dans la section « livraison » du site internet http://www.lalangerie.com/.
La livraison est réputée effectuée dès la remise du colis aux services postaux.
A la livraison, le Client devra vérifier le contenu, la conformité et l'état du ou des produits. En cas de retards, avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre problème, il appartient au Client d'exercer tout recours auprès du transporteur sans que la responsabilité de LA LANGERIE puisse jamais être mise en cause.
De ce fait, lors de la livraison, LA LANGERIE recommande au Client de procéder à la constatation de l'état des produits livrés avant de signer l'accusé de réception du colis.
S'il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites précises, et datées. Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera adressée à LA LANGERIE.
10. FORCE MAJEURE
De façon expresse sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la loi :
- les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d'ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.
La survenance d'un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l'exécution de la commande.
Si au-delà d'une période de trois (3) mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.
11. RETRAIT DES PRODUITS EN CAS D'ABSENCE DU DESTINATAIRE
En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le facteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le Client. Les produits devront être retirés à l'adresse et selon les modalités indiquées. En cas de non retrait dans les délais impartis par la Poste, les produits seront retournés à LA LANGERIE qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de port restant à la charge du Client.
12. RECLAMATIONS
Les réclamations pour non conformité du ou des produits livrés avec la commande devront être formulées par écrit directement auprès de LA LANGERIE et cela immédiatement lors de la réception. Le Client doit conserver l'emballage et le bordereau de livraison.
En cas d'erreur sur le produit, le Client s'engage à retourner ledit produit ou les produits concernés dans un délai de 7 jours suivant leur réception à LA LANGERIE sous la condition que ceux-ci soient renvoyés sans ouverture de leur conditionnement, dans leur état et emballage d'origine avec les documents l'accompagnant. Dès réception du produit en bonne et due forme, LA LANGERIE renverra, à ses frais, le produit initialement commandé.
13. RETOURS ET DROIT DE RETRACTATION
LA LANGERIE souhaite garantir totale satisfaction pour le Client. Si le Client ne souhaite pas conserver un produit, il dispose d'un délai de 7 jours après réception pour en informer LA LANGERIE, et de 15 jours pour retourner le(s)dit(s) produit(s).
Pour retourner un produit, vous devrez au préalable contacter notre service client par téléphone ou e-mail, en mentionnant votre numéro de commande. LA LANGERIE se réserve le droit de refuser un retour si le Client n'a pas contacté le Service client au préalable. LA LANGERIE indiquera l'adresse à laquelle le Client devra retourner sa commande. Tout produit retourné devra être dans son emballage d'origine, dans les conditions dans lesquelles le Client l'a reçu, ne devra pas avoir été utilisé ni avoir subi de dommage.
LA LANGERIE procèdera au remboursement du Client de la somme des produits retournés dans un délai de trente (30) jours après réception des produits retournés. Les frais de livraison ne sont pas remboursables. Les remboursements sont généralement effectués par virement bancaire, le Client devra donc envoyer ses coordonnées bancaires par email (y compris IBAN et code BIC).
Si le produit présente un défaut, LA LANGERIE prendra à sa charge les frais de retour dans un montant raisonnable et sur présentation des justificatifs.
LA LANGERIE ne pourra être tenu responsable du remboursement ou de compensation dans le cas où les produits ont été perdus, volés ou abimés.
14. ANNULATION
Si le Client souhaite modifier ou annuler sa commande, il devra envoyer au plus vite un e-mail à l'adresse: contact@lalangerie.com.
LA LANGERIE fera tout son possible pour satisfaire la demande du Client.
Toutefois, une fois le(s) Produit(s) expédié(s), la commande ne pourra pas être annulée ou modifiée tant que la marchandise expédiée n'aura pas été restituée à LA LANGERIE. Dans ce cas, il sera fait application des stipulations du paragraphe précédent.
15. GARANTIE
Afin d'éviter tout désagrément les produits sont vérifiés avant leur expédition. En tout état de cause, les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés. Pour la mise en œuvre de la garantie, le Client contacte le service client de LA LANGERIE qui expliquera la procédure à suivre et l'adresse à laquelle retourner les produits. Le Client retourne le produit à ses frais en y joignant l'original de la facture.
Le produit sera échangé pour un produit identique et adressé au Client aux frais de LA LANGERIE, sauf en cas de rupture de stocks ou disparition du produit de la gamme proposée par LA LANGERIE. Dans cette dernière hypothèse, LA LANGERIE procèdera au remboursement du prix du Produit au Client.
16. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les données personnelles de l'utilisateur du Site (nom, prénom, raison sociale, fonction, adresses électronique et géographique, numéros de téléphone et de télécopie, informations bancaires) sont collectées par LA LANGERIE pour les besoins d'une bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures, et sous le respect des dispositions françaises de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions communautaires applicables en la matière. Le Client peut s'opposer à une telle communication et dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en s'adressant par e-mail à l'adresse contact@lalangerie.com par courrier simple à l'adresse du siège social de LA LANGERIE.
En aucun cas ces informations ne seront transmises à des entreprises partenaires, sauf accord écrit préalable de votre part. En passant une commande sur le site LA LANGERIE, vous acceptez simultanément de recevoir des communications de notre part (lettre d'informations, offres spéciales, courriers). Si vous ne souhaitez pas ou plus recevoir de communications de notre part, merci de nous en faire part par écrit (e-mail ou courrier).
17. ERREURS, INEXACTITUDES
LA LANGERIE met à jour constamment les informations publiées sur le Site. Toutefois, il est impossible de garantir l'absence d'erreur sur le Site. Le Site pourrait contenir des erreurs de saisie, des erreurs, inexactitudes ou omissions, dont certaines pourraient concerner le prix et la disponibilité du Produit et la description du Produit lui-même.
LA LANGERIE se réserve le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions y compris après l'envoi d'une commande et se réserve également le droit de changer ou actualiser les informations à tout moment sans préavis.
18. SIGNATURE ÉLECTRONIQUE
Le " clic de validation " constitue une signature électronique. Cette signature électronique a entre les parties la même force probante qu'une signature manuscrite.
19. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
LA LANGERIE gère le Site qui reste sa propriété exclusive. LA LANGERIE a directement ou indirectement par recours à des prestataires externes, créé et mis en ligne les pages Web, les images et sources scripts, les données de base constituant le Site. Le Site est également protégé en vertu des règles nationales et communautaires applicables aux bases de données et notamment le droit sui generis. A cet égard LA LANGERIE interdit toute réutilisation ou extraction de données légalement prohibées. Le Client s'interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit. La Société est, quant à elle, titulaire de la marque LA LANGERIE déposée auprès de l'Institut de Propriété Intellectuelle et Industrielle (ci-après "la Marque"). Le Client reconnaît les droits exclusifs existants sur la Marque et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la Société et du Site. LA LANGERIE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle et industrielle. Par ailleurs, le Client est informé que les Produits mis en vente sur le Site sont pour certains protégés au titre des marques, dessins et modèles et autres droits similaires ou complémentaires de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Le Client s’engage également à ne pas leur porter atteinte.
20. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Les présentes conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune autre condition générale ou particulière communiquée par le Client ne pourra s'intégrer ou déroger aux présentes conditions générales. Les conditions générales de vente affichées lors de la passation de commande sont celles qui s'appliquent au contrat. LA LANGERIE se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente.
21. NON RENONCIATION
Le fait pour LA LANGERIE de ne pas se prévaloir d'un manquement par le Client à l'une quelconque de ses obligations ne pourrait être interprété comme une renonciation à l'obligation concernée et à se prévaloir de ce manquement ultérieurement.
22. NULLITÉ
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
23. DIFFÉREND
Le présent contrat est soumis à loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
CONTACT
Pour toute information supplémentaire ou assistance sur le Site ou l'achat en ligne, merci de contacter le Service Client à l'adresse contact@lalangerie.com ou à l'adresse postale suivante : LA LANGERIE, 37, quai du Dr. Dervaux, 92600 Asnières-sur-Seine, France.
MENTIONS LEGALES
Nom du site : www.lalangerie.com ; Editeur : La Langerie SAS- 37, quai du Dr. Dervaux, 92600 Asnières-sur-Seine, France ; RCS de Nanterre B528 231509 ; Directrice de la publication : Gabrielle Betito (Présidente de la société) ; Tel :+33(0)9 70 40 70 18 ;
E-mail :contact@lalangerie.com ; Site Internet : http://www.lalangerie.com
LIVRAISON
LA LANGERIE traite les commandes dès réception de la confirmation de règlement, et livre ses produits par La Poste en Colissimo suivi. La distribution du colis se fait contre signature. En cas d'absence, un avis de mise en instance est laissé dans la boîte à lettres du Client, indiquant les coordonnées du bureau de poste le plus proche.
Le Client dispose alors de 15 jours consécutifs pour récupérer le colis.
Les délais indicatifs de livraison pour :
- La France sont de 2 jours ouvrables,
- Les Dom-Tom sont de 5 à 7 jours ouvrables,
- L’International “zone Europe“ sont de 4 à 6 jours ouvrables,
- L’International “zone reste du Monde“ sont de 5 à 10 jours ouvrables.
Après avoir passer commande, le Client recevra un e-mail précisant les éléments de sa commande, son enregistrement, ses codes et identifiants, ainsi que le numéro de son colis.
A tout moment Le Client pourra suivre l’acheminement de son colis ici en saisissant son numéro de colis.